Mentions légales – VENTURE GRAPHIQUE

1. Informations générales

Le présent site internet est édité par :

VENTURE GRAPHIQUE
Nom et prénom : Henrotte Jérémie
Statut : Indépendant complémentaire
Adresse professionnelle : rue du Marais 11 à 7604 CALLENELLE
Numéro d’entreprise (BCE) : 1040.931.843
Email : venturegraphique@gmail.com

VENTURE GRAPHIQUE est soumis au régime de la franchise de taxe.
TVA non applicable – régime de franchise de taxe (article 56bis du Code de la TVA).

2. Activité

VENTURE GRAPHIQUE propose des services de création graphique et digitale, notamment :

• Création de sites internet

• Création de logos et identités visuelles

• Réalisation de vidéos promotionnelles

• Création de supports de communication visuelle

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Hostinger
Site internet : https://www.hostinger.com/fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, créations graphiques, logos, vidéos, éléments visuels) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation préalable de VENTURE GRAPHIQUE est interdite.

Les créations réalisées pour les clients restent soumises aux conditions de cession de droits précisées dans les devis et contrats.

5. Responsabilité

VENTURE GRAPHIQUE veille à fournir des informations fiables et à maintenir le site accessible.

Cependant, aucune garantie n’est donnée concernant l’absence d’erreurs, d’interruptions ou d’éventuels problèmes techniques liés aux services tiers utilisés.

VENTURE GRAPHIQUE ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou des informations qui y sont présentées.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes.

VENTURE GRAPHIQUE n’est pas responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit belge.

En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute procédure judiciaire.